Conditions générales de vente

1. Prestations

GrowthOS propose les prestations suivantes dans le cadre de l'automatisation de process et d'agents IA pour PME et startups :

• Audit Flash (890€ TTC) : Call de 90 minutes + rapport de recommandations priorisé par ROI, livré sous 5 jours ouvrés.
• Formation Équipe (à partir de 2400€ TTC) : Session de 3-4h en présentiel ou visio, jusqu'à 8 participants. +160€/pers au-delà.
• Accompagnement Implémentation (à partir de 3500€ TTC) : Mise en place d'agents IA et automatisations sur 2 à 4 semaines. Acompte 50% à la commande.

2. Commande

La commande est réputée acceptée après validation du paiement. L'Audit Flash et la Formation sont payés en totalité à la commande. L'Accompagnement Implémentation donne lieu à un acompte de 50%, le solde étant dû à la livraison des livrables.

3. Modalités de paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Les transactions sont chiffrées et aucun numéro de carte n'est conservé par GrowthOS.

4. Délai de livraison

Pour l'Audit Flash : le rapport est livré sous 5 jours ouvrés à compter du call de cadrage. Pour la Formation et l'Accompagnement, les dates sont convenues d'un commun accord avec le client.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation ne bénéficient pas de ce droit dès lors que le client a expressément renoncé à son droit de rétractation (cas des professionnels). Pour les consommateurs, le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la commande.

6. Responsabilité

GrowthOS s'engage à réaliser les prestations avec diligence et conformément aux règles de l'art. La responsabilité de GrowthOS est limitée au montant de la prestation concernée. GrowthOS ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de données, perte de chiffre d'affaires, etc.).

7. Propriété intellectuelle

Les livrables (rapports, supports de formation, automatisations déployées) sont cédés au client à titre non exclusif pour son usage interne. Les méthodes et savoir-faire de GrowthOS restent sa propriété intellectuelle.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège social de GrowthOS (Albi, Tarn).

9. Contact

GrowthOS — GLEIZES FONTROUGE SACHA
SIRET : 92464735700012
21 Hameau de la Calmette, 81350 Sérénac
Email : setup@growthos.fr